لخّصلي

Sousse

l'Europe et la Mediterranee orientale.Si, a l'origine, les premieres regles de droit international public sont coutumieres, le droit ecrit va prendre peu a peu sa place: le traite en est la premiere forme, con- signant par ecrit de nouvelles situations geographiques et politiques, voireLa naissance du droit international

Des regles s'etablissent dans deux domaines importants, le droit de la guerre et le droit de la mer: l'apparition de ces premieres normes trouve son expli- cation dans la frequence des conflits, seul moyen de resoudre les problemes d'alors entre nations, a la fois sur terre et sur mer.En droit de la guerre, apparaissent des usages, comme la treve, c'est-a-dire l'accord tendant a une interruption momentanee d'une guerre, l'armistice, concu comme un accord prevoyant la suspension des hostilites en attendant la paix definitive, le traite de paix, un accord entre belligerants pour concretiser la victoire des uns et la defaite des autres, et la regle de reciprocite dans le traitement des prisonniers.Cette expansion coloniale est la quete privilegiee du Portugal et de l'Espagne : il est d'ailleurs procede a un partage du monde a decouvrir entre ces deux pays

Mais bientot le Portugal et l'Espagne sont rejoints par la Hollande, l'Angleterre et la France qui prennent le relais de la conquete coloniale.C'est ainsi que le traite de Verdun en 843 partage l'empire de Charlemagne, donnant naissance a la France, l'Allemagne et l'Italie, et que Saint Louis reussit a faire conclure en 1270 une treve de cinq ans par les Republiques de Venise, de Genes et de Pise.

Sousse

l'Europe et la Méditerranée orientale. En 1492, la chute de Grenade, dernier bastion de l'Islam en Europe, provoque l'achèvement de la reconquête de l'Espagne par les rois chrétiens, la Reconquista, accentuant le clivage religieux entre la chrétienté au nord et l'islam au sud.

À l'opposé, la découverte de l'Amérique par Christophe Colomb ouvre de nouveaux horizons aux Européens, leur permettant ainsi de répondre à leur recherche d'espaces commerciaux et de territoires à coloniser. Cette expansion coloniale est la quête privilégiée du Portugal et de l'Espagne : il est d'ailleurs procédé à un partage du monde à découvrir entre ces deux pays

Mais bientôt le Portugal et l'Espagne sont rejoints par la Hollande, l'Angleterre et la France qui prennent le relais de la conquête coloniale.

La naissance du droit international

Des règles s'établissent dans deux domaines importants, le droit de la guerre et le droit de la mer: l'apparition de ces premières normes trouve son expli- cation dans la fréquence des conflits, seul moyen de résoudre les problèmes d'alors entre nations, à la fois sur terre et sur mer. En droit de la guerre, apparaissent des usages, comme la trêve, c'est-à-dire l'accord tendant à une interruption momentanée d'une guerre, l'armistice, conçu comme un accord prévoyant la suspension des hostilités en attendant la paix définitive, le traité de paix, un accord entre belligérants pour concrétiser la victoire des uns et la défaite des autres, et la règle de réciprocité dans le traitement des prisonniers.

Il en résulte des accords écrits, surtout bilatéraux: peu d'accords multilatéraux, en tout cas à petite échelle encore, sont conclus à cette époque.

La règle de réciprocité impose que le traitement des prisonniers dans un État sera

identique à celui pratiqué dans l'autre État en conflit.

Le droit de la mer se développe à la suite des grandes découvertes de l'expansion coloniale, du développement du commerce et de l'intensification des échanges internationaux: c'est le droit pour tout navire de chercher refuge dans un port; c'est la création de la mer territoriale, zone qui jouxte la côte et qui est soumise à la souveraineté de l'État côtier. Venise est la pre- mière à se doter d'une telle zone en l'étendant jusqu'à 100 milles marins de ses côtes, sachant qu'un mille marin équivaut à 1 852 mètres.

De même, les premières règles relatives aux relations diplomatiques et immunités diplomatiques apparaissent; on recourt désormais à des techni- ques juridiques nouvelles telles que les traités ou encore l'arbitrage. C'est ainsi que le traité de Verdun en 843 partage l'empire de Charlemagne, donnant naissance à la France, l'Allemagne et l'Italie, et que Saint Louis réussit à faire conclure en 1270 une trêve de cinq ans par les Républiques de Venise, de Gênes et de Pise.

Si, à l'origine, les premières règles de droit international public sont coutumières, le droit écrit va prendre peu à peu sa place: le traité en est la première forme, con- signant par écrit de nouvelles situations géographiques et politiques, voire