لخّصلي

Objectif du chapitre : En regle generale, les charges engagees par une entreprise au cours d'un exercice sont en totali imputees a cet exercice parce qu'elles se rattachent generalement aux revenus de ce meme exercic conformement a la convention de rattachement des charges aux produits.Toutefois, certaines charges peuvent ne pas etre entierement affectables au seul resultat l'exercice au cours duquel elles sont engagees, en raison de leur caractere general et/ou de l'impa important qu'elles peuvent avoir sur les resultats des exercices suivants.

Objectif du chapitre :
En règle générale, les charges engagées par une entreprise au cours d'un exercice sont en totali
imputées à cet exercice parce qu'elles se rattachent généralement aux revenus de ce même exercic conformément à la convention de rattachement des charges aux produits.
Toutefois, certaines charges peuvent ne pas être entièrement affectables au seul résultat
l'exercice au cours duquel elles sont engagées, en raison de leur caractère général et/ou de l'impa important qu'elles peuvent avoir sur les résultats des exercices suivants. Dans ce cas, il peut être appropr de les constater à l'actif du bilan en "charges reportées", et de les imputer sur le résultat de l'exercice : cours duquel elles sont engagées et les résultats des exercices suivants.
L'objectif de ce chapitre est de préciser les critères d'identification des charges qui peuvent êt
reportées et de prescrire leur mode de prise en compte, de résorption et de présentation ainsi que l informations à fournir à leur sujet.
Champ d'application
La norme comptable relative aux charges reportées s'applique aux charges pouvant être portées
l'actif en frais préliminaires, ou en charges à répartir, ainsi qu'aux frais d'émission et primes ( remboursement des emprunts.
SECTION I : Les frais préliminaires :
I.
Définition :
Les frais préliminaires : sont les frais attachés à des opérations conditionnant l'existence, ou développement de l'entreprise, engagés au moment de la création de l'entreprise, ou ultérieurement à cet création dans le cadre d'une extension, de l'ouverture d'un nouvel établissement ou d'une modification ( son capital.
II. Frais préliminaires engagés en phase de création :
L'entreprise en phase de création. Une entreprise est considérée en phase de création lorsque l'u
des conditions suivantes est remplie :
a. les principales opérati timinic
commencé ;